La Technologie Positive Et La Simplicité Du Naturel

Conditions Générales De Vente

Rédigées le 01/07/2019

Nom : VAN AERSCHODT
Prénom(s) : Morgane
Adresse de l’établissement : 14 Impasse Iparla – 64310 Saint Pée Sur Nivelle
Téléphone : 00337 67 05 76 07
Adresse e-mail : contact@kamekairu.fr
Forme juridique : micro-entreprise
Siren : 838 840 668
Hébergeur : O2switch, RCS Clermont Ferrand – 00334 44 44 60 40

 

Préambule:
Madame VAN AERSCHODT Morgane, au titre de l’entreprise individuelle enregistrée sous le numéro SIREN 838 840 668, propose des programmes en ligne et des ateliers, dans le champ du bien-être et de l’écologie via le site https://kamekairu.fr. Il y sera fait référence dans les présentes conditions générales de vente sous les termes « l’Entreprise », « Kame Kairu », « l’entreprise Kame Kairu ».
Le Client désigne tout particulier, en sa qualité de consommateur, qui achète un service à l’Entreprise.
L’objet de la vente entre l’Entreprise et le Client est désigné indifféremment par les termes « service » ou « produit ».
L’entreprise Kame Kairu propose des services à destination des particuliers majeurs. Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes effectuées sur le site de l’Entreprise https://kamekairu.fr. Le Client reconnait avoir disposé de la part de l’entreprise Kame Kairu, préalablement à l’achat d’un service, de toutes les informations précontractuelles prévues par le Code de la Consommation (art. L.111-1) et le Code Civil (art. 1112-1).
Les présentes conditions générales ainsi que les informations contractuelles sont rédigées en langue française, seule langue faisant foi en cas de litige.
L’Entreprise se réserve la possibilité de corriger ou modifier les présentes conditions générales de vente sans préavis. Le cas échéant, les conditions générales de vente en vigueur pour le Client sont la version qu’il a acceptée au moment de sa commande.

1. Objet
1.1. Les présentes conditions générales de vente détaillent les droits et obligations de l’entreprise Kame Kairu et du Client dans le cadre des ventes de services proposés par l’Entreprise. Le contenu des services est décrit et peut être commandé sur le site internet https://kamekairu.fr.
1.2. Tout achat effectué sur le site https://kamekairu.fr implique l’adhésion sans réserve du Client aux présentes conditions générales de vente.

2. Prix
2.1 Les prix sont libellés en euros et hors taxe (TVA non applicable, art. 293 B du CGI), frais de traitement compris, sauf mention contraire.
2 .2 L’Entreprise se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis. Le prix applicable est celui qui est indiqué sur le site https://kamekairu.fr au moment de la commande.
2.3 A certaines périodes, l’Entreprise peut accorder des réductions de prix sur un ou plusieurs produits. Les modalités d’obtention de ces réductions sont affichées sur le site https://kamekairu.fr.

3. Commande
3.1. Les commandes se font sur le site internet https://kamekairu.fr après lecture et acceptation des présentes conditions générales de ventes via la plateforme de paiement sécurisée intégrée. Exceptionnellement, elles peuvent également être conclues de manière directe entre l’Entreprise et le Client.
3.2. La connexion à l’entièreté du domaine https://kamekairu.fr est sécurisée et cryptée via le protocole SSL. La plateforme de paiement est assurée par https://stripe.com/fr. Les données bancaires sont cryptées et ne transites en aucun cas par le site https://kamekairu.fr. Elle est conforme à la réglementation en matière de vente à distance et télépaiement.
3.3. La validation d’une commande par le Client implique son adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente.
3.4. La validation d’une commande par la Client équivaut à sa signature et son acceptation des opérations effectuées par lui-même.

3.5. Lors de la validation d’une commande avec paiement en plusieurs fois, le paiement de la première mensualité engage le Client à payer les mensualités suivantes dans leur totalité.

3.6. En cas de paiement d’un programme en plusieurs fois, les échéances de paiement sont définies comme suit. La deuxième mensualité doit être payée au plus tard le 30ème (trentième) jour après la date de la première mensualité. La troisième mensualité doit être réglée au plus tard le 60ème (soixantième) jour après la date de la première mensualité.

3.7. L’entreprise enverra un récapitulatif des informations de commande au Client à l’adresse e-mail que ce dernier aura fourni lors de sa commande. L’Entreprise se dégage de toute responsabilité quant aux éventuelles erreurs de saisie de l’adresse e-mail fournie.
3.8. Conformément aux dispositions du Code Civil relative à la conclusion de contrat sous forme électronique, le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total et de corriger d’éventuelles erreurs avant de confirmer sa commande.

4. Facture
4.1. Après validation de la commande, une facture sera éditée et envoyée à l’adresse e-mail fournie par le Client. L’Entreprise se dégage de toute responsabilité quant aux éventuelles erreurs de saisie des informations du Client.
4.2. En cas de paiement en plusieurs fois, les échéances sont mentionnées dans le mail de confirmation de commande.
4.3. Pour l’établissement de la facture, le Client s’engage à communiquer à l’Entreprise ses nom, prénom et adresse postale. L’Entreprise se dégage de toute responsabilité quant aux éventuelles erreurs de saisie.

5. Durée et délai d’exécution du service
Programme en ligne
5.1. La date de début d’exécution du service est conjointement fixée par l’Entreprise et le Client. Il s’agit de la date de la première séance en ligne. La durée du service est mentionnée dans le détail du programme disponible en ligne sur le site https://kamekairu.fr.
5.2. La durée du service s’entend en jours, semaines ou mois consécutifs regroupés en une seule période, exception faite de temps éventuels de fermeture de l’Entreprise, signalés au Client.
5.3. En cas de période de fermeture de l’Entreprise, la durée du service court sur deux périodes adjacentes à la fermeture. La durée totale cumulée des deux périodes correspond à la durée du service prévue dans la description de celui-ci sur le site https://kamekairu.fr au moment de la commande.
Atelier
5.4. La date d’exécution du service ainsi que sa durée sont mentionnées dans le détail de l’atelier disponible en ligne sur le site https://kamekairu.fr.

6. Paiement
6.1. Le paiement via le site se fait à la commande, en intégralité ou en plusieurs fois, selon les modalités indiquées sur le site https://kamekairu.fr pour le produit sélectionné.
6.2. Le paiement se fait par carte bancaire. Les cartes bancaires acceptées sont American Express, Visa, MasterCard.
6.3. La validation d’une commande par le Client engage ce dernier à payer la totalité des sommes mentionnées sur la facture et sur le descriptif du produit (fourni sur le site https://kamekairu.fr), et à respecter les modalités et échéances éventuelles mentionnées sur ladite facture et ledit descriptif.
6.4. Le Client garanti qu’il dispose des éventuelles autorisations nécessaires à l’utilisation des modes de paiement choisis par ce dernier
6.5. En cas de non respect des engagements de paiement de la part du Client, l’Entreprise pourra mettre fin au contrat de plein droit, cinq jours calendaires après l’envoi d’une mise en demeure restée infructueuse.

7. Rétractation
7.1. Conformément à l’article L221-18 du Code de la Consommation, le Client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter du lendemain de la validation de sa commande.
7.2. Le Client peut exercer son droit de rétractation en envoyant à contact@kamekairu.fr un courrier clair et non ambigüe tel que l’exemple fourni ci-après :
Madame,
Le (date), je vous ai passé une commande par Internet de (désignation produit).
Conformément à l’article L. 221-18 du code de la consommation, je vous informe que je souhaite exercer mon droit de rétractation concernant cette commande.
Je vous prie de bien vouloir me rembourser la somme de (…) euros que je vous ai réglée par (carte bancaire, etc.).
Vous en remerciant, je vous prie d’agréer, Madame, l’expression de mes salutations distinguées.
(Signature)
7.3. L’Entreprise accusera réception de la demande par retour d’e-mail.
7.4. Dans le cas où le Client demande à débuter un programme en ligne avant la fin du délai de rétractation, c’est-à-dire demande à fixer la première séance en ligne moins de 14 jours après sa commande, l’acceptation des présentes conditions générales de vente vaut information et accord préalable du Client. Le Client conserve néanmoins son droit de rétractation.
7.5. Si le Client exerce son droit de rétractation après que l’Entreprise ait commencé à fournir son service (c’est-à-dire effectué une première séance et/ou mis à disposition du Client des documents de travail ou autres outils faisant partie intégrante du programme) des frais à hauteur de 10% du montant de la commande seront appliqués au Client.
7.6. Dans le cas d’un atelier, le droit de rétractation court jusqu’au commencement dudit atelier. Toute demande de rétractation postérieure à l’heure de commencement de l’atelier indiquée lors de la commande du produit sera irrecevable.

8. Coût d’utilisation
L’Entreprise ne facture aucun frais pour l’utilisation du site https://kamekairu.fr ou les échanges entre l’Entreprise et le Client. Cependant, le Client supporte les coûts éventuels liés à la technologie de communication à distance qu’il utilise.

9. Obligation des parties
9.1. L’entreprise Kame Kairu s’engage à apporter le soin nécessaire à l’exécution des services qu’elle propose.
9.2. Les services sont réalisés sur la base des informations fournies par le Client, de manière écrite ou orale. Ces informations sont considérées exactes et sincères par l’Entreprise. L’Entreprise Kame Kairu se dégage de toute responsabilité en cas d’omission, d’erreur, d’inexactitude, d’insuffisance concernant les informations et/ou documents transmis par le Client.
9.3. Dans le cas où la responsabilité de l’Entreprise serait engagée, l’indemnité à laquelle pourrait prétendre le Client ne peut excéder le prix du service.
9.4. Le Client s’engage à payer le montant des commandes effectuées.
9.5. Le Client s’engage à fournir des informations exactes et sincères, ainsi que tous les moyens utiles à l’exécution du service par l’entreprise Kame Kairu.

10. Annulation / report
Atelier
10.1. L’entreprise Kame Kairu se réserve le droit d’annuler un atelier. En cas d’annulation, l’Entreprise proposera au Client une nouvelle date ou le remboursement du prix acquitté. Aucune autre compensation en faveur du Client ne peut être exigée.
10.2. Le Client peut annuler sans frais sa participation à un atelier jusqu’à 3 jours ouvrables avant la date de l’atelier qu’il a réservé. L’intégralité du prix de la commande annulée sera restituée au Client. Dans les trois jours ouvrables précédents la date de l’atelier, une annulation de la part du Client ne donne droit à aucun remboursement et la somme reste due si elle n’a pas préalablement été payée en intégralité.
Programme en ligne
10.3. Dans le cas où l’entreprise Kame Kairu ne pourrait honorer un entretien fixé avec le Client, par exemple suite à un problème technique des moyens de communication, l’Entreprise proposera au Client le report dudit entretien. L’Entreprise s’engage à fournir au Client le nombre de séances mentionnées dans le descriptif du programme disponible sur le site https://kamekairu.fr. Ainsi, toute annulation de séance de la part de l’entreprise sera reportée sans que le Client ne puisse prétendre à un quelconque remboursement ou dédommagement.
10.4. Dans le cas où le Client n’honore pas un entretien fixé conjointement avec l’Entreprise, il ne peut prétendre à aucun report, remboursement ou dédommagement. Cependant, l’Entreprise peut proposer, sans y être tenue, un nouveau créneau pour effectuer l’entretien qui n’aurait pas pu être effectué du fait du Client.
10.5. Dans le cadre des séances inclues dans les programmes en ligne, le Client peut solliciter le report des rendez-vous fixés conjointement jusqu’à trois semaines avant la date prévue dudit rendez-vous. Au delà, il peut solliciter le report d’une séance maximum sur le nombre total de séances prévues dans le programme, jusqu’à une semaine avant la date fixée. Toute séance non déplacée selon ces termes sera considérée comme non honorée par le Client et soumise aux dispositions du point 10.4 des présentes conditions générales de vente.

11. Tolérance
L’entreprise Kame Kairu peut, à un moment donné, décider de faire preuve de tolérance en ne se prévalant pas d’une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales de vente en faveur du Client. Cela ne peut en aucun cas être interprété comme renonciation de la part de l’Entreprise aux dites dispositions, ni aux autres dispositions desdites conditions générales de ventes.

12. Nullité partielle
Dans le cas où une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales de vente seraient tenues pour non valides ou déclarées nulles ou non écrites par un tribunal compétent, les autres dispositions restent intégralement en vigueur et seront interprétées de façon à respecter l’intention originelle de l’Entreprise.

13. Preuve
13.1. L’Entreprise et le Client acceptent de considérer l’e-mail comme écrit original valant preuve parfaite, y compris en cas de litige.
13.2. L’Entreprise et le Client renoncent à contester l’e-mail comme moyen de preuve, sauf à discuter son authenticité.
13.3. L’Entreprise et le Client acceptent les registres informatisés de l’Entreprise comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions entre eux.
13.4. L’Entreprise assure l’archivage des bons de commande et factures sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

14. Responsabilité
14.1. La responsabilité de l’Entreprise ne saurait être engagée en cas d’inconvénients ou de dommages subis par le Client, ou tout utilisateur du site https://kamekairu.fr, du fait de l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une perte de données, une intrusion extérieure ou la présence de malware et/ou virus informatiques.
14.2. Les liens vers d’autres sites internet n’engage pas la responsabilité de l’Entreprise, notamment quant à leur contenu ou d’éventuels dommages subits du fait de la navigation sur ces sites.
14.3. L’Entreprise ne peut être tenue pour responsable des éventuels liens vers son site mis en place par des tiers, ni de propos attribués à l’Entreprise par des tiers.
14.4. La responsabilité de l’Entreprise ne peut être engagée si un Client mineur a déclaré être majeur.
14.5. La responsabilité de l’entreprise ne saurait être engagée lorsque le retard, la mauvaise exécution ou l’inexécution du service est imputable au Client ou lié à un cas de force majeure.

15. Propriété intellectuelle
15.1. Le site https://kamekairu.fr relève de la législation française et internationale en matière de propriété intellectuelle.
15.2. Tous les éléments du domaine https://kamekairu.fr sont et restent la propriété intellectuelle de l’entreprise Kame Kairu, à l’exception de certaines photos dont il est fait mention dans l’article 15.3 ci-après.

15.3. Certaines photos présentes sur le site https://kamekairu.fr peuvent être des photos libres de droit diffusées sous Creative Commons CC0 issues notamment du site https://pixabay.com/fr.
15.4. Toute reproduction ou partage, total ou partiel, de tout élément du domaine https://kamekairu.fr ou fourni par l’Entreprise par un autre moyen, y compris par téléchargement, est strictement interdite. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce contenu est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
15.5. Tout lien simple ou hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de l’Entreprise.

16. Informatique et libertés
16.1. L’entreprise Kame Kairu peut être amenée à détenir des données personnelles du Client. Leur traitement peut avoir pour but d’effectuer les opérations relatives à la gestion des clients, à la prospection, à l’élaboration de statistiques commerciales, l’organisation d’opérations promotionnelles, la gestion des demandes de droit d’accès, de rectification et d’opposition, la gestion des avis des personnes sur des produits ou contenus, conformément à la norme simplifiée NS-048 « fichiers clients-prospects et vente en ligne ».
16.2. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le Client peut exercer un droit d’accès et de rectification concernant ses données en adressant une demande à contact@kamekairu.fr.
16.3. La personne responsable du fichier des données personnelles est Madame VAN AERSCHODT Morgane.
16.4. Le traitement des informations communiquées par l’intermédiaire du site internet https://kamekairu.fr a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

17. Droit applicable – Tribunaux compétents
17.1. L’application et l’interprétation des présentes conditions générales de vente, ainsi que la contestation éventuelle relative à une vente de service conclue par l’Entreprise sont régies par la loi française.
17.2. Tout litige fera l’objet, en premier lieu, d’une concertation entre l’Entreprise et le Client afin de trouver une solution amiable. A défaut, la partie la plus diligente peut saisir le tribunal compétent.

18. Médiation de la consommation – Litiges
18.1. Conformément au Code de la Consommation, le Client peut recourir à une médiation de la consommation. L’Association des Médiateurs Européens (AME-Conso, Angela ALBERT – Présidente, 197 Boulevard Saint-Germain, 75007 Paris ; http://www.mediationconso-ame.com) inscrite par la Commission d’Évaluation et de Contrôle de la Médiation sur la liste des médiateurs prévue à l’article L615-1 du Code de la Consommation, est nommée en qualité de médiateur à la consommation.

18.2. En cas de litige entre l’Entreprise et le Client, ceux-ci s’efforceront de trouver une solution amiable.

A défaut d’accord amiable, le consommateur a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève le professionnel, à savoir l’Association des Médiateurs Européens (AME-Conso), dans un délai d’un an à compter de la réclamation écrite adressée au professionnel.

La saisine du médiateur de la consommation devra s’effectuer soit en complétant le formulaire prévu à cet effet sur le site internet de l’AME-Conso (http://mediationconso-ame.com), soit par courrier adressé à l’AME-Conso, 11 place Dauphine – 75001 Paris.

18.3. Il est rappelé au Client qu’une médiation ne peut avoir lieu si le litige n’a pas préalablement fait l’objet d’une réclamation écrite auprès de l’Entreprise afin de tenter de résoudre le problème.

18.4. Conformément à l’article 14.1. du règlement (UE) n°524/2013 du parlement européen et du conseil du 21 mai 2013, le Client est informé qu’il peut accéder à la plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) via le lien suivant : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=FR

19. Titre et alinéa
19.1. En cas de difficulté d’interprétation entre l’un des titres figurant en tête des clauses, et l’une des clauses, les titres seront déclarés inexistants.
19.2. Une erreur de numérotation des titres et/ou des alinéas ne peut entrainer la nullité ou l’irrecevabilité de la/des clause(s) rattachée(s).

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